Légales

  1. Présentation du site internet

Conformément à la loi, nous tenons à préciser l’identité des intervenants responsables de la réalisation et du suivi du site internet d’Esprit Western, accessible à l’adresse https://www.espritwestern.fr/.

Le site est une création protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les Réglementations Internationales applicables. Ainsi, le client s’engage à ne pas réutiliser, céder ou exploiter les éléments ou travaux du site à des fins personnelles.

L’utilisation du site https://www.espritwestern.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement ces conditions.

Le site est normalement accessible à tout moment. Cependant, des interruptions pour maintenance technique peuvent être planifiées. Dans ce cas, les utilisateurs seront informés des dates et heures d’intervention. Le site est régulièrement mis à jour par Esprit Western. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s’appliquent dès leur publication

Le site https://www.espritwestern.fr/ a pour objectif de fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société Esprit Western. Nous nous efforçons de fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’omissions, d’inexactitudes ou de lacunes, qu’elles soient de notre fait ou dues à nos partenaires fournissant ces informations.

Les informations disponibles sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Des modifications peuvent avoir été apportées depuis leur publication.

Le site utilise la technologie JavaScript. Esprit Western décline toute responsabilité en cas de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, exempt de virus, et à utiliser un navigateur à jour. Le site https://www.espritwestern.fr/ est hébergé par un prestataire situé dans l’Union européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Nous visons à offrir une accessibilité optimale. L’hébergeur assure un service continu 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Cependant, des interruptions de service peuvent survenir pour des raisons de maintenance, d’amélioration des infrastructures ou en cas de trafic anormal généré par les prestations et services.

Esprit Western et l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Esprit Western est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tels que textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Esprit Western.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments constitue une contrefaçon et est passible de sanctions conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

Esprit Western agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de l’exactitude du contenu qu’il publie.

Esprit Western décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.espritwestern.fr/, que ce soit en raison de l’utilisation d’un matériel non conforme aux spécifications mentionnées précédemment ou en raison de bugs ou d’incompatibilités.

Esprit Western ne peut être tenu responsable des dommages indirects tels qu’une perte de marché ou une perte de chance résultant de l’utilisation du site https://www.espritwestern.fr/. Les espaces interactifs disponibles sur le site, tels que la possibilité de poser des questions via l’espace de contact, sont soumis à modération. Tout contenu contraire à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, peut être supprimé sans préavis. La responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur peut également être engagé.

Conformément aux réglementations en vigueur, nous vous informons de l’utilisation de vo

En tant que responsable du traitement des données collectées, Esprit Western s’engage à respecter la législation en vigueur et à informer les utilisateurs sur la collecte et l’utilisation de leurs données personnelles.

Les données collectées sont utilisées dans le cadre de la navigation sur le site, de la gestion des prestations et services commandés, de la prévention de la fraude informatique, de l’amélioration de la navigation sur le site, de la réalisation d’enquêtes de satisfaction facultatives et de campagnes de communication.

Esprit Western ne commercialise pas les données personnelles et les utilise uniquement pour des besoins internes, statistiques et

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et de suppression de leurs données personnelles. Ils peuvent également retirer leur consentement et demander la portabilité de leurs données. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Esprit Western en fournissant une copie d’une pièce d’identité.

Les demandes de suppression de données personnelles sont soumises aux obligations légales de conservation ou d’archivage des documents. Les utilisateurs peuvent également déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes.

  1. Présentation du site internet

Conformément à la loi, nous tenons à préciser l’identité des intervenants responsables de la réalisation et du suivi du site internet d’Esprit Western, accessible à l’adresse https://www.espritwestern.fr/.

Le site est une création protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les Réglementations Internationales applicables. Ainsi, le client s’engage à ne pas réutiliser, céder ou exploiter les éléments ou travaux du site à des fins personnelles.

L’utilisation du site https://www.espritwestern.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement ces conditions.

Le site est normalement accessible à tout moment. Cependant, des interruptions pour maintenance technique peuvent être planifiées. Dans ce cas, les utilisateurs seront informés des dates et heures d’intervention. Le site est régulièrement mis à jour par Esprit Western. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s’appliquent.

Le site internet https://www.espritwestern.fr/ a pour objectif de fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société Esprit Western. Nous nous efforçons de fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’omissions, d’inexactitudes ou de lacunes, qu’elles soient de notre fait ou dues à nos partenaires fournissant ces informations.

Les informations disponibles sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Des modifications peuvent avoir été apportées depuis leur publication.

Le site utilise la technologie JavaScript. Esprit Western décline toute responsabilité en cas de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, exempt de virus, et à utiliser un navigateur à jour. Le site https://www.espritwestern.fr/ est hébergé par un prestataire situé dans l’Union européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Nous visons à offrir une accessibilité optimale. L’hébergeur assure un service continu 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Cependant, des interruptions de service peuvent survenir pour des raisons de maintenance, d’amélioration des infrastructures ou en cas de trafic anormal généré par les prestations et services.

Esprit Western et l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

  1. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Esprit Western est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tels que textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Esprit Western.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments constitue une contrefaçon et est passible de sanctions conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

Esprit Western agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de l’exactitude du contenu qu’il publie.

Esprit Western décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.espritwestern.fr/, que ce soit en raison de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications mentionnées précédemment ou en raison de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Esprit Western ne peut être tenu responsable des dommages indirects tels qu’une perte de marché ou une perte de chance résultant de l’utilisation du site https://www.espritwestern.fr/. Les espaces interactifs disponibles sur le site, tels que la possibilité de poser des questions via l’espace de contact, sont soumis à modération. Tout contenu contraire à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, peut être supprimé sans préavis. La responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur peut également être engagée.

Conformément aux réglementations en vigueur, nous vous informons de l’utilisation de vos données personnelles.

En tant que responsable du traitement des données collectées, Esprit Western s’engage à respecter la législation en vigueur et à informer les utilisateurs sur la collecte et l’utilisation de leurs données personnelles.

Les données collectées sont utilisées dans le cadre de la navigation sur le site, de la gestion des prestations et services commandés, de la prévention de la fraude informatique, de l’amélioration de la navigation sur le site, de la réalisation d’enquêtes de satisfaction facultatives et de campagnes de communication.

Esprit Western ne commercialise pas les données personnelles et les utilise uniquement pour des besoins internes, statistiques et d’analyse.

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et de suppression de leurs données personnelles. Ils peuvent également retirer leur consentement et demander la portabilité de leurs données. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Esprit Western en fournissant une copie d’une pièce d’identité.

Les demandes de suppression de données personnelles sont soumises aux obligations légales de conservation ou d’archivage des documents. Les utilisateurs peuvent également déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes.

Esprit Western s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Cependant, Esprit Western reste libre de choisir ses sous-traitants techniques et commerciaux, à condition qu’ils offrent des garanties suffisantes en matière de protection des données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Esprit Western s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des informations et à ne pas les communiquer à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident compromettant l’intégrité ou la confidentialité des informations du client est porté à la connaissance d’Esprit Western, celui-ci s’engage à informer rapidement le client et à lui communiquer les mesures prises pour remédier à la situation. De plus, Esprit Western ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par des filiales d’Esprit Western et des sous-traitants (prestataires de services) dans le but de réaliser les finalités de la présente politique.

Malgré tous nos efforts, aucune méthode de transmission sur Internet et de stockage électronique n’est totalement sûre. Si nous prenons connaissance d’une faille de sécurité, nous informerons les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident sont conformes aux obligations légales, qu’elles relèvent du niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relatives à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de notification.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.espritwestern.fr/ n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sur quelque support que ce soit. Seule l’hypothèse du rachat d’Esprit Western et de ses droits permettrait la transmission de ces informations à l’éventuel acquéreur, qui serait à son tour tenu de respecter les mêmes obligations de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site https://www.espritwestern.fr/.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, Esprit Western utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que les pare-feu, la pseudonymisation, le chiffrement et les mots de passe.

Lors du traitement des données personnelles, Esprit Western prend toutes les mesures raisonnables pour les protéger contre toute perte, utilisation abusive, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Ceci conclut la présentation du site internet d’Esprit Western et des conditions générales d’utilisation. Si vous avez des questions supplémentaires ou avez besoin d’informations complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter.

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